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Le Monde d'Après

#MondeApres : comment réinventer la démocratie et les institutions après la crise ?

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#MondeApres : comment réinventer la démocratie et les institutions après la crise ?

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Chaque semaine, Make.org analyse un thème fréquemment cité par les participants à la consultation “Comment inventer tous ensemble le monde d’après ?”. (photo Arnaud Jaegers/Unsplash )

Initiée le 10 avril par La Croix-Rouge française, le WWF France, Make.org et le Groupe SOS, en partenariat avec Unis-Cité et le Mouvement UP, la consultation citoyenne “Comment inventer tous ensemble le monde d’après ?” a déjà réuni 132 000 participants, 20 600 propositions et 1 365 000 votes. 

💡 Chaque semaine, nous analysons un thème qui ressort de cette consultation. Aujourd’hui : “La démocratie et les institutions”, évoqués dans 1631 propositions à ce jour. Voici les principales idées citées à ce sujet :

Associer davantage les citoyens à la prise de décision par la démocratie participative 

Sans remettre en cause la démocratie représentative, les participants à la consultation sont nombreux à évoquer une meilleure prise en compte de la volonté citoyenne dans les processus de décision : plus de participatif au niveau local (conseils de quartier, concertations à l'échelle régionale, assemblées citoyennes pour traiter, par exemple, des questions écologiques), mais aussi national. Pour ce faire, plusieurs pistes d’évolution sont citées : changer la Constitution pour donner plus de place aux citoyens, ou modifier le processus législatif pour permettre aux citoyens de se prononcer et d’évaluer plus directement les lois, via des consultations ou des assemblées tirées au sort.

Céline : Il faut réinventer la démocratie pour permettre une participation des citoyens aux décisions plus fréquemment et pas seulement pour le choix des élus.
Luc : Il faut revoir notre constitution afin de la réformer et permettre aux citoyens d'enfin pouvoir participer aux décisions politiques.
Aude : Il faut une consultation des lois et amendements auprès d'un collège de citoyens représentatif (principe de convocation des jurés).

Modifier le statut des élus et les conditions d'exercice de leurs mandats

Beaucoup de contributions évoquent la “moralisation” et l’encadrement du statut des élus, notamment par la fin du cumul des mandats dans le temps, afin de limiter la professionnalisation de la politique, et de favoriser la diversité sociologique des représentants

Nathan : Il faut instaurer une limite de durée cumulée de mandats électifs par personne (ex : 20 ans) pour arrêter les "pros" de la politique.

Les citoyens mentionnent également davantage de contrôle et de transparence concernant les dépenses des élus, leurs indemnités, mais aussi sur les éventuels conflits d’intérêts liées à leurs activités parallèles ou passées, et leurs liens avec les groupes d’intérêts.

Stef : Il faut une transparence totale sur la rémunération complète des élus.
Jean : Il faut une transparence totale et absolue des élus par rapport aux lobbys, afin d'éviter tout conflit d'intérêt.

Il est enfin question d’égalité devant la justice, et d’inéligibilité en cas de condamnation.

Paul : Il faut, en cas de condamnations judiciaires d'élus politiques, appliquer une peine d'inéligibilité de 10 ans minimum.

Poursuivre la décentralisation pour donner plus de pouvoir à l’échelon local 

Les propositions de la consultation abordent également la question de la décentralisation : il est question de donner plus de poids aux exécutifs locaux pour optimiser l’application et l’évaluation des politiques publiques en tenant compte des spécificités des territoires. Les citoyens parlent également de l’équilibre budgétaire entre Etat et régions, et de renforcer la démocratie locale, en allant vers des modèles moins centralisés et plus participatifs.

Virginie : Il faut décentraliser certains domaines afin de permettre aux régions d'expérimenter et de développer des politiques locales.
Adeline : Il faut donner plus de marges de manœuvre aux collectivités locales, décentraliser le pouvoir pour des actions cohérentes sur le terrain.

Réinventer une Europe plus forte face aux crises 

Le futur de l’Europe est très discuté : les citoyens identifient le moment de l’après-crise comme une opportunité d’amener davantage de cohésion entre les pays de l’UE, notamment dans le secteur de la santé, mais aussi des politiques écologiques.

Greg : Il faut que tous les Etats européens unissent leurs forces afin de pouvoir faire face aux futurs défis sanitaires, écologiques, alimentaires.
Marie : Il faut que la relance post-crise passe par le green-deal européen avec un contrôle citoyen.
Anne : Il faut un système de santé européen et une nouvelle constitution européenne.

Enfin, beaucoup de propositions portent sur une refonte des institutions européennes : plus proches, plus lisibles, et plus transparentes vis-à-vis des groupes d’intérêts sur les questions environnementales, alimentaires et sanitaires.

Françoise : Il faut changer le mode de gouvernance de l'Europe : un exécutif fort pour les questions de santé, d'alimentation, d'industrie et de défense.
Ginette : Il faut faire cesser tout lobbying qui noyaute toutes les décisions européennes en faveur du pétrole, du tabac, des pesticides qui nous tue.

Développer le recours aux référendums 

Aux yeux de certains citoyens, les référendums apparaissent comme un outil propice à la réforme démocratique. Ils débattent notamment de systématiser leurs usages, pour voter les lois, choisir les orientations politiques ou même contrôler les mandats des élus.

Françoise : Il faut une démocratie participative, qu'il y ait tous les mois des référendums, que ce soit le peuple qui vote les lois !
Simon : Il faut voter pour des projets pas pour des personnes / partis. Les engagements doivent être respectés avec référendum révocatoire possible.

Concernant le référendum d’initiative partagée, perçu comme difficilement actionnable, les participants parlent de relever le seuil de déclenchement par pétition et celui du nombre de parlementaires requis. Ils évoquent également le référendum d'initiative citoyenne, qui pourrait selon eux être déclenché sans initiative du Parlement ni de l’exécutif.

Xavier : Il faut simplifier la procédure permettant d'initier un référendum d'initiative partagée  (1 500 000 signatures de citoyens + 60 députés).
Greenzy : Il faut autoriser les référendums d'initiatives citoyennes afin de pouvoir annuler ou proposer une loi et/ou renvoyer un élu

🙋 Votez sur les propositions de la consultation

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